Articles sélectionnés pour le thème : conditions de travail mode d'emploi
→ 775 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Les risques du travail - Annie THÉBAUD-MONY, Philippe ...
Accueil > Société/Travail social > Les risques du travail
Les risques du travail
Annie THÉBAUD-MONY , Philippe DAVEZIES , Laurent VOGEL , Serge VOLKOFF
Depuis les années 1990, les conditions de travail se sont peu à peu imposées dans le débat social. Néanmoins, la situation reste critique. Les risques traditionnels n'ont pas disparu : les manutentions lourdes, l'exposition professionnelle...
Site :
editionsladecouverte.fr
Mi-temps thérapeutique : mode d'emploi - Entraide ...
Mi-temps thérapeutique : mode d'emploi
Publié le 9 Février 2012
Permettre à des salariés malades de reprendre leur travail progressivement, tel est l'objectif du mi-temps ou temps partiel thérapeutique. Une solution à la carte qui offre l'avantage de conserver sa rémunération.
Le temps partiel thérapeutique est un bon moyen de reprendre son travail sans mettre sa santé en danger,...
Site :
http://www.entraide-fibromyalgie-ouest.org
Thèmes liés : temps de travail partiel therapeutique / travail a temps partiel de droit fonction publique / conditions de travail mode d'emploi / accident de travail mode d'emploi / code du travail mode d'emploi
Canada : Emploi et Contrat de travail | France-Expatriés
Voici une liste non-exhaustive des activités ayant le meilleur potentiel d'embauche :
Les métiers des langues : traducteurs, interprètes.
L'industrie forestière, les mines et l'industrie pétrolière.
Les métiers de la finance et des assurances.
Aérospatial-automobile (commerce, investissements, coentreprises, partenariats de tout type)
Agroalimentaire (vins et spiritueux, mais aussi tous...
Date: 2017-09-11 01:05:29
Site :
http://www.france-expatries.com
Saisonniers agricoles | Les zones grises des relations de ...
Pour comprendre les origines et les effets de cette zone grise de la relation d'emploi, il convient de situer les saisonniers agricoles dans l'espace social, à travers une perspective synchronique et diachronique, et au sein d'une catégorie plus générale : les salariés agricoles (permanents et saisonniers), majoritairement ouvriers.
En France, dès le Moyen-Âge, les ouvriers agricoles font...
Site :
https://www.teseopress.com
Allocation chômage (ARE) 2019 : conditions, montant, durée
- suite à un départ volontaire, sous conditions spécifiques (certains cas de démission permettent d'être indemnisé)
- suite à un abandon de poste
Au-delà de 62 ans
Enfin, le demandeur de l'ARE ne doit pas avoir atteint l'âge légal de départ à la retraite applicable à sa génération. Néanmoins, un senior qui n'a pas encore atteint le nombre de trimestres de cotisation requis dans sa...
Temps partiel, la loi de sécurisation de l’emploi change ...
Rechercher
Fermer
Article ancien - Il se peut que les informations et les liens ne soient plus à jour
Temps de travail
Temps partiel, la loi de sécurisation de l'emploi change la donne
Publié le 01/07/2013 à 00:00 par la rédaction des Éditions Tissot
La loi de sécurisation de l'emploi bouleverse la législation sur le temps partiel : création d'une durée minimale de travail...
Aménagement du temps de travail - Temps de travail ...
Aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail
publié le18.09.15 mise à jour07.12.17
Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail
D'une semaine à l'autre, l'activité de l'entreprise peut être irrégulière, du fait de son caractère saisonnier, de la fluctuation des commandes...
Pour adapter le rythme de travail des salariés à celui de l'activité - et éviter...
Date: 2018-01-17 17:42:25
Site :
travail-emploi.gouv.fr
La durée légale du travail - Temps de travail - Ministère ...
La durée légale du travail
La durée légale du travail
publié le18.09.15 mise à jour12.04.17
Fiches pratiques du droit du travail Horaires de travail
La durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine, pour toutes les entreprises quel que soit leur effectif. Il s'agit d'une durée de référence, un seuil à partir duquel, sauf...
Date: 2017-09-11 02:47:29
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Prévention médicale. Ce qu'il faut retenir - Démarches de ...
Au sein des services de santé au travail (service autonome ou interentreprises), la prévention médicale est réalisée par une équipe pluridisciplinaire comprenant un ou des médecins du travail, des collaborateurs médecins, des internes en médecine du travail, des intervenants en prévention des risques professionnels et des infirmiers. Ces équipes peuvent être complétées par des...
Date: 2017-12-24 04:29:43
Site :
http://www.inrs.fr
Thèmes liés : travail et de l emploi service / travail de l emploi et de formation professionnelle / emploi medecin du travail / determinants de la sante emploi et conditions de travail / conditions de travail mode d'emploi
Contrat de travail, ce qu'il faut savoir, jurisprudences.
Contrat de travail.
Nullité d'un contrat de travail.
La Chambre Sociale de la Cour de Cassation a considéré qu'il n'entre pas dans les pouvoirs du juge des référés de prononcer, sauf dispositions expresses l'y autorisant, la nullité d'un contrat de travail, en l'espèce une transaction. Cass. Soc.14 février 2006.
Modification de contrat de travail.
Lorsqu'un salarié accepte une...
Durée légale du travail : ce que dit le code du travail
La durée légale du travail
La durée légale du travail
publié le18.09.15 mise à jour02.01.19
Fiches pratiques du droit du travail Horaires de travail
La durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine, pour toutes les entreprises quel que soit leur effectif. Il s'agit d'une durée de référence, un seuil à partir duquel, sauf...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Le travail en France - Info droits étrangers
Le travail des ressortissants européens en France
-> Le principe
Les ressortissants de l'Union européenne, de l'Espace Économique Européen, de la Suisse mais aussi des principautés de Monaco, d'Andorre et de la République de Saint-Marin bénéficient de la liberté d'établissement c'est-à-dire qu'ils n'ont besoin ni d'autorisation de travail ni d'autorisation de séjour selon l'article L...
Contrat de travail intermittent : ce que dit le code du ...
Le contrat de travail intermittent
Le contrat de travail intermittent
publié le08.08.05 mise à jour28.11.18
Code du travail Contrats et carrières Employeur Fiches pratiques du droit du travail Salarié
Le travail intermittent se caractérise par l'alternance de périodes travaillées et de périodes non travaillées. Il doit être prévu par un accord collectif et doit faire l'objet d'un...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat travail intermittent / contrat de travail salaire a l'heure / exemple d un contrat de travail
Organisation du travail et croissance économique ...
Organisation du travail et croissance économique
Définitions utiles
1. Les auteurs et les personnages-clés
Adam Smith (1723-1790), principal ouvrage : Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations, 1776. Il est considéré comme l'un des fondateurs de l'économie politique moderne. Favorable à l'économie de marché, il démontre que la division du travail est le...
Site :
http://keepschool.com
Le contrat de travail intermittent - Contrats de travail ...
Le contrat de travail intermittent
Le contrat de travail intermittent
publié le08.08.05 mise à jour01.12.17
Code du travail Contrats et carrières Employeur Fiches pratiques du droit du travail Salarié
Le travail intermittent se caractérise par l'alternance de périodes travaillées et de périodes non travaillées. Il doit être prévu par un accord collectif et doit faire l'objet d'un...
Date: 2017-12-24 03:38:40
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat travail intermittent / contrat de travail salaire a l'heure / contrat de travail d entreprise
Arrêté du 26 juin 2017 portant application, dans les ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts
Arrêté du 26 juin 2017 portant application, dans les services d'administration centrale et les établissements publics relevant des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale, des sports, des dispositions du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du...
Date: 2017-12-01 14:38:38
Site :
http://itefa.unsa.org
Je cherche un emploi à l'étranger | Union des Français de ...
Imprimer
Vous décidez de partir à l'étranger et souhaitez y trouver un emploi ? Vous trouverez ici informations et conseils pour bien préparer votre projet et le transformer en expérience intéressante et enrichissante. En effet, vos démarches seront différentes de celles que vous pouvez effectuer en France. Pour commencer, il est nécessaire de faire un bilan personnel et professionnel...
Site :
ufe.org
Recherche d'emploi - Portail intérimaire Alternative ...
- Pose de placard sur mesure - Pose de terrasse (bois, composite...) - Pose de parquet
Publiée le : 03/04/2019 - Référence : 00111904007
CDI
ANGERS (49000)
Vous participez activement à la vie de l'agence d'emploi Alternative Angers qui fait partie d'un groupe de 12 agences d'emploi. Notre entreprise, ALTERNATIVE TRAVAIL TEMPORAIRE est un groupe qui a su conserver ses valeurs familiales et la...
Site :
https://www.alternativett.com
Revue Projet » Repenser le travail et l’emploi par l’écologie
La double crise de l'emploi et du travail
Les scénarios les plus débattus sur le futur du travail concernent principalement la crise de l'emploi. L'un des plus en vogue pourrait s'intituler « le démantèlement du droit du travail » [3] . Il suggère, conformément aux recommandations formulées par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) depuis le début des...
Site :
revue-projet.com
» Publications - observatoire-interim-recrutement.fr
L'étude « Regards croisés sur l'intérim » se présente en deux enquêtes :
L'enquête Parcours et stratégies d'emploi
Cette enquête permet d'analyser les conditions d'entrée en intérim (les profils des intérimaires et leurs motivations) et de reconstituer leurs parcours professionnels sur un an (mars 2016-mars 2017) quelles que soient l'intensité d'emploi et l'ancienneté dans...
Site :
http://observatoire-interim-recrutement.fr
La modification du contrat de travail d'un salarié ...
Tweet on Twitter
L'une des questions que se pose le plus souvent le chirurgien-dentiste employeur est celle de l'éventuelle modification des horaires de travail de son personnel : cette modification est-elle possible de façon unilatérale ou faut-il l'accord du salarié concerné ? La réponse n'est pas toujours évidente car elle dépend de la nature de la modification.
En principe, un...
Site :
https://www.dentalgest.com
Inspection du travail — Wikipédia
2 novembre 1892
un corps d'inspecteurs, fonctionnaires d'État . La loi prévoit la possibilité pour l'inspecteur de pénétrer librement dans toute entreprise, il pourra alors saisir le juge qui sanctionnera les obstacles (article L8114-1 du code du travail) à ce droit ; la loi édictait également une durée maximale de travail des enfants, des femmes et des filles mineures.
La fonction a...
Date: 2017-09-10 21:02:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Les Centres d'Insertion Socioprofessionnelle (CISP)
Les CISP remplacent les Organismes d'insertion socioprofessionnelle (OISP) et les Entreprises de Formation par le Travail (EFT).
Les filières de formation organisées par les CISP couvrent notamment les domaines suivants : alphabétisation, remise à niveau, développement personnel, bâtiment, horeca, métiers verts, services à la personne, secrétariat et commerce.
L'objectif prioritaire...
Site :
http://emploi.wallonie.be
Thèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / travail de l emploi et de formation professionnelle / travail de l emploi et de formation
Contrat de travail - Conclusion vie et rupture du contrat
Le contrat de travail
Le contrat de travail
Socle à partir duquel se développe la relation de travail, le contrat de travail pose les droits et obligations de chacune des parties au contrat, pour le présent et pour l'avenir. C'est un document essentiel à la relation de travail qui est soumis à des conditions de fond et de forme qui diffèrent selon le type de contrat choisi. Les erreurs...
Site :
droit-travail-france.fr
Aménagement du temps de travail : ce que dit le code du ...
Pour adapter le rythme de travail des salariés à celui de l'activité - et éviter les heures supplémentaires en période de haute activité ou l'activité partielle (ex.-chômage partiel) en période de basse activité - l'entreprise peut répartir la durée du travail sur une période supérieure à la semaine. Une condition : un accord d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, une...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Circulaire du ministère du travail, de l'emploi et de la ...
Circulaire du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle DRT n ° 90-18 du 30 octobre 1990
Circulaire du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle DRT n ° 90-18 du 30 octobre 1990 relative au contrat de travail à durée déterminée et au travail temporaire - (BO/TR 90/24)
La croissance du travail précaire au cours de ces dernières...
Site :
https://lexpertcomptable.blogspot.com
Le contrat d'occupation étudiant, c'est quoi? - Infor Jeunes
le contrat d'occupation d'étudiant.
Dans certains cas, l'étudiant peut travailler sous statut indépendant .
Le « contrat d'occupation d'étudiant » (c'est son titre exact) est un contrat de travail conclu entre un étudiant et un employeur, par lequel l'étudiant s'engage à effectuer des prestations de travail contre rémunération, sous l'autorité de cet employeur, et selon des conditions...
Site :
http://www.jeminforme.be
La vie du contrat de travail – Ministère du Travail
Vous trouverez ici les réponses à vos questions concernant la vie du contrat de travail.
Le contrat de travail existe dès l'instant où une personne s'engage à travailler moyennant rémunération pour le compte et sous la direction d'une autre (l'employeur).
Offre d'emploi et embauche : les droits du candidat : le choix d'un futur salarié est à la libre appréciation de l'employeur. Toute forme de discrimination entre les candidats à un emploi est prohibée.
Les obligations de l'employeur : il doit procéder à la déclaration préalable à l'embauche (DPAE) auprès de l'Urssaf (ou de la MSA pour les salariés...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : cours d'economie du travail et de l'emploi / contrat de travail droit du salarie / contrat de travail salarie agricole / contrat de travail salarie / vie contrat de travail
Article - Les formes d’organisation du travail en Europe ...
Mis à jour le 12/04/2011
Les formes d'organisation du travail en Europe
Antoine Valeyre*
L'organisation du travail a connu des changements importants dans les pays européens depuis une trentaine d'années. Pour dépasser les limites rencontrées par le taylorisme, tant en termes de qualité de vie au travail des salariés qu'en termes de performance économique, les entreprises ont mis en...
Date: 2017-12-01 12:19:24
Site :
ladocumentationfrancaise.fr
Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi
Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi
Pôle d'Activités et de Soins Adaptés mode d'emploi
(source direction général de l'action sociale le 22/09/2011 14:03:00)
DESCRIPTION DES PÔLES D'ACTIVITES ET DE SOINS ADAPTES
Le pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) permet d'accueillir dans la journée les résidents de l'EHPAD (12 à 14 personnes) ayant des troubles du...
Site :
https://www.soignantenehpad.fr
Thèmes liés : conditions de travail mode d'emploi / code du travail mode d'emploi / arret de travail mode d'emploi / travail mode d'emploi / travail mode d emploi
info droits étrangers - info droit étrangers
Attention :
Un ressortissant européen peut se voir refuser un droit au séjour s'il ne remplit pas les conditions fixées par la loi dans les 3 mois suivant son...
Complément de libre choix du mode de garde (Cmg ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Famille > Allocations destinées aux familles >Complément de libre choix du mode de garde (Cmg) - Assistante maternelle
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Complément de libre choix du mode de garde (Cmg) - Assistante maternelle »...
Chercher un poste de travail conditionnement à domicile
Les personnes plus manuelles peuvent concentrer leurs recherches sur du travail à domicile touchant l'emballage, la mise sous pli, le conditionnement ou encore le packaging.
Certaines activités permettent d'effectuer du travail à domicile quelle que soit la région, que l'on soit proche ou éloigné de l'entreprise qui passe commande. Pour l'emballage, la mise sous pli, le conditionnement ou...
Les grands principes de la législation du travail temporaire
La loi du 12 juillet 1990
Principaux objectifs :
Liste limitative des cas de recours,
Egalité de rémunération entre salariés temporaires et salariés permanents occupant le même emploi,
Augmenter la sécurité des salariés temporaires sur leurs postes de travail,
Renforcer les moyens de formation,
Accroître les sanctions en cas de non-respect des dispositions relatives au prêt de main...
Site :
http://www.activ-interim.fr
Travailler en France - Info droits étrangers
Pour pouvoir travailler en France, une personne étrangère doit y être autorisée soit parce qu'elle possède un titre de séjour qui lui permet de travailler, soit parce qu'elle a obtenu une autorisation de travail.
Certains titres de séjour autorisent automatiquement le travail en France.
Il s'agit de :
La carte de résident.
La carte portant mention « certificat de résidence » pour les...
CFDT - Le contrat de travail
Un contrat de travail lie un salarié à un employeur. Le premier perçoit du second une rémunération en échange d'un travail. Ce contrat crée des droits et des obligations pour chacune des parties et confère certaines garanties au salarié.
Définition du contrat de travail
Il n'y a pas de définition légale du contrat de travail. Pour les juges, celui-ci résulte de trois éléments...
Site :
https://www.cfdt.fr
Droit du travail et de l’emploi ... - Jean-François Dolbec
Droit du travail et de l'emploi & Droits de la personne
Plusieurs causes Une façon de faire
Un représentant, un conseiller, un négociateur.
Jean-François Dolbec
Droit du travail et de l'emploi
Droits de la personne
Biographie
Jean-François Dolbec est un associé du cabinet BBD Avocats. Il se spécialise en droit du travail et de l'emploi.
Depuis maintenant plus de 20 ans, Me Dolbec...
Date: 2016-09-30 15:42:12
Site :
http://jfdolbec.com
Thèmes liés : droit du travail et l emploi / administration du travail et de l emploi / droit du travail emploi / conditions de travail mode d'emploi / conditions d emploi et de travail
info droits étrangers
Le travail des ressortissants européens en France
Le principe
Les ressortissants de l'Union européenne, de l'Espace Économique Européen, de la Suisse mais aussi des principautés de Monaco, d'Andorre et de la République de...
CONTRAT DE TRAVAIL - Confédération nationale du travail
CONTRAT DE TRAVAIL
Le contrat de travail est un vaste sujet qui embrasse des aspects très divers, très différents, mais toujours quotidiens de la vie du travailleur dans les entreprises privées.
C'est aussi le fondement même des rapports entre le capital et le travail dans une société capitaliste qui a su lâcher du leste, voire battre en retraite à certaines périodes de son histoire,...
Date: 2010-05-01 21:21:34
Site :
http://www.cnt-f.org
Bilan social — Wikipédia
Frais de personnel [T 24]
Valeur ajoutée ou chiffre d'affaires.
2.6 Participation financière des salariés
Montant global de la réserve de participation [T 25]
Montant moyen de la participation et / ou de l'intéressement par salarié bénéficiaire [T 26] [I]
Part du capital détenu par les salariés [T 27] grâce à un système de participation (participation aux résultats, intéressement,...
Date: 2017-12-10 01:32:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le travail de nuit - Temps de travail - Ministère du Travail
Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la santé des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale.
C'est pourquoi il doit être mis en place sous certaines conditions. Sauf cas particuliers, la période de travail...
Date: 2017-12-01 10:01:25
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Formation professionnelle - travail-emploi.gouv.fr
Les actions entrant dans le champ d'application des dispositions relatives à la formation professionnelle (article L. 6313-1 du Code du travail ) sont les suivantes :
1. Les actions de formation
Ces actions de formation ont pour objet de :
permettre à toute personne sans qualification professionnelle ou sans contrat de travail d'accéder, dans les meilleures conditions, à un...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Travail de nuit : ce que dit le code du travail
Le recours au travail de nuit est exceptionnel. Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la sécurité et de la santé des travailleurs et doit être justifié par la nécessité d'assurer la continuité de l'activité économique ou des services d'utilité sociale.
C'est pourquoi il doit être mis en place sous certaines conditions. Sauf cas particuliers, la période de travail...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
Les Femmes sur le marché du travail insulaire - Insee ...
En 2012 en Corse, 63,7 % des femmes de 15 à 64 ans sont sur le marché du travail. Malgré un rattrapage, ce taux d'activité est le plus faible de France. L'emploi salarié demeure ainsi moins féminisé qu'ailleurs. L'emploi féminin est polarisé dans les activités tertiaires, sur un éventail de métiers beaucoup plus restreint que celui des...
Site :
https://www.insee.fr
Bonheur au travail - Fabrique SpinozaFabrique Spinoza
juillet 2011
Bonheur au travail
Pour la Fabrique Spinoza, le bien-être au travail est un des sujets piliers de sa réflexion, conjointement avec la Science du Bien-être et les Indicateurs de développement.
Nous considérons ce sujet comme essentiel car, d'une part, le travail est la 3e activité d'une vie après le sommeil et la télévision, d'autre part, c'est un des sujets où l'alignement...
Site :
http://fabriquespinoza.fr
Thèmes liés : cours d'economie du travail et de l'emploi / bonheur au travail mode d'emploi / direction du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / temps de travail et relation d'emploi / travail de l emploi et de formation
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-09-07 14:18:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-09-10 21:03:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Portrait de l'emploi et du marché du travail > Emploi-Québec
« Retour au portail Montréal
Portrait de l'emploi et du marché du travail
Au premier rang en ce qui a trait au nombre de personnes en emploi et au nombre d'entreprises, la région de l'île de Montréal concentre près du quart des emplois et des entreprises du Québec et elle génère plus du tiers de l'activité économique de la province. Cette activité économique se déroule à...
Site :
http://www.emploiquebec.gouv.qc.ca
Thèmes liés : marche de l'emploi marche du travail / marche du travail et de l'emploi / marche du travail et de l emploi / economie du travail et de l'emploi / economie du travail et de l emploi
Espagne. Dans la crise, des réformes du marché du travail ...
Les anciens secteurs créateurs d'emploi, touchés de plein fouet par la crise, ont remis sur le marché du travail une population dont les emplois étaient plus souvent précaires et moins qualifiés que la moyenne des salariés et dont le reclassement dans un contexte de crise s'avère difficile.
Au cours des années 1990 et 2000, la résorption du chômage s'est appuyée sur des stratégies...
Site :
http://www.ires.fr
Création d'un organisme de services à la personne ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Pour exercer une activité de services à la personne (SAP) auprès des publics fragiles (enfants, personnes âgées et personnes handicapées), un organisme doit obtenir soit un agrément préfectoral, soit une autorisation du conseil départemental. Pour bénéficier des avantages fiscaux et sociaux du secteur (TVA à taux réduit et exonérations de charges...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : offres d'emploi services a domicile / creation d une maison de l emploi / lettre demande d'emploi aide a domicile / offre emploi aide a domicile personnes agees / demande d'emploi aide a domicile