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Les conditions générales de vente pour la vente à domicile ...
Les conditions générales de vente pour la vente à domicile
Les conditions générales de vente pour la vente à domicile
22 septembre 2016
En 2014, les règles encadrant les contrats conclus hors établissement ou suite à un démarchage à domicile (« vente à domicile ») ont été fortement renforcées. Plusieurs éléments sont donc à intégrer dans les CGV pour renforcer le contrat de...
Site :
https://editioneo.com
Thèmes liés : conditions generales de vente demarchage a domicile / conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation / vente de produits a domicile
Conditions générales de vente – Ménage à domicile Sàrl ...
Conditions générales de vente
ARTICLE 1
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.menage-a-domicile.ch.
ARTICLE 2
2.1. Le site internet ww2.menage-a-domicile.ch, vous propose tous produits destinés notamment à l'équipement de votre maison que vous pouvez acquérir sous la forme d'une commande en ligne avec...
Site :
https://www.menage-a-domicile.ch
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente domicile internet / vente a domicile offre / vente livraison domicile / vente de produits a domicile
Conditions générales de vente - lesentreprisesdupaysage.fr
Marchés privés
Vous recherchez des conditions générales de vente (CGV) adaptées aux entreprises du paysage ? L'Union Nationale des Entreprises du Paysage met à la disposition de ses adhérents des modèles de CGV et une fiche explicative.
Les conditions générales de vente et de prestation de services ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles une entreprise accepte de...
Site :
http://www.lesentreprisesdupaysage.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente demarchage a domicile / domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation
Conditions Générales de Vente - www-appatsadomicile-fr
Accueil > Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société :
BFF SC
Pays Pologne.
Numéro TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : PL 6292369949
et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.appatsadomicile.com dont la societe BFF SC est propriétaire, »...
Site :
https://www.appatsadomicile.com
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Secrétaire à domicile - Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente présentées ci-dessous définissent le cadre dans lequel interviennent les relations commerciales entre Catherine Secrétariat Services représentée par Catherine Belleri, Chemin de Halage 77130 Marolles sur Seine (793301490) et ses clients. Toute prestation accomplie par Catherine Secrétariat Services implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur...
Site :
http://www.catherine-secretariat-services.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Contrat de prestations de services : la différence avec ...
Les professionnels du secteur des services à domicile ou en entreprise (artisans en plomberie, réparation, maintenance, jardinage, aides à domicile pour le ménage, gardes ...) ont l'obligation de communiquer des conditions générales de vente et/ou un contrat de prestations de services si elles leurs sont demandées par un client professionnel. Ces conditions générales sont de manière...
Site :
https://editioneo.com
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Conditions Générales de vente | Made in bébé
Tél. : 00 33 (0)5 65 68 55 55
@ : service-clients@madeinbebe.com
RCS Rodez : 511 648 446 00017
N° TVA intracommunautaire : FR 84511648446
Le site www.madeinbebe.com est exploité par la SARL LULILO (Siret 511 648 446 00017, RCS de Rodez). Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne de ce site web suppose la consultation et l'acceptation préalable des...
Site :
https://www.madeinbebe.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Alcool Service 24 - Livraison d’alcool à domicile en 30 ...
Alcool Service 24 - Livraison d'alcool à domicile en 30 minutes
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1 bouteille Clan Campbell 70cl
2 bouteilles Coca-Cola 1L
1 bouteille Vodka Absolut 70cl
75cl de Red Bull (3 canettes de 25cl)
Glaçons
75cl de Red Bull (3 canettes de 25cl)
Glaçons
Tous nos champagnes
Vos alcools à domicile
Vous avez un événement à fêter mais pas de bouteille de champagne à portée de...
Site :
https://www.alcool24.fr
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Conditions générales de vente - THÉÂTRE DE PARIS
Conditions générales de vente - THÉÂTRE DE PARIS
Article 1 - Société
La SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DE RENOVATION ET DE RENAISSANCE DU THEATRE DE PARIS est une société anonyme dont le siège social est situé au 15, rue Blanche - 75009 PARIS, et enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 380 702 357
Directeur de la Publication : Stéphane...
Site :
http://www.theatredeparis.com
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / demande d'aide a domicile / vente domicile paris
Cond. de vente - CHAMPAGNE CHAUVET champagne chauvet
Article1- objet et champ d'application
Toute commande de produits implique l'acceptation sans réserve par le client et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits par notre société. En conséquence, la passation d'une commande par un client emporte l'adhésion sans...
Site :
http://www.champagne-chauvet.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Conditions générales de vente, quai des viandes
Conditions générales de vente :
Définitions
QUAI DES VIANDES : marque commerciale, propriété de la SARL B CAEN au capital de 12 500 EUR dont le siège social est sis au centre commercial St Clair 14200 HEROUVILLE ST CLAIR et immatriculée au regietre du commerce et des sociétés de CAEN sous le numéro 340 362 979 QUAIDESVIANDES.FR : site Internet...
Site :
http://www.quaidesviandes.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / travail a domicile vente en ligne
Conditions générales de vente - Coach Sportif à votre ...
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Définitions
« Client » désigne une personne physique consommateur et majeur à qui Just Coaching fournit une prestation de services d'encadrement et d'accompagnement dans le cadre d'activités sportives, physiques et de bien-être.
« Client Internet » désigne un Client qui a conclu un Contrat avec Just Coaching sur le Site.
« Contrat » désigne le...
Site :
https://www.justcoaching.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Conditions Générales de Vente - maxbdepannageinfo.com
Home -> Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, et sont valables pour toutes les prestations de la société sous forme juridique Auto-Entrepreneur: "Maxime Brunier - dépannage informatique à domicile", numéro Siret: 753 288 778 00016, siège social basé à...
Site :
https://www.maxbdepannageinfo.com
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Camaïeu - Conditions générales de vente - camaieu.fr
Les conditions générales de vente
Le présent site www.camaieu.fr est édité par :
La société CAMAIEU INTERNATIONAL Ci-après dénommée "Camaïeu",
Société par actions simplifiée, au capital de 29.681.792,00 EUR, dont le siège social est situé au 211 avenue BRAME à Roubaix (59100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° 345.086.177,...
Site :
http://www.camaieu.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation
Achat en ligne - Whirlpool France
Conditions générales de vente pour les Accessoires et produits Pure First
OBJET :
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent, sans restriction ni réserve à l'ensemble des ventes conclues par Whirlpool France SAS (ci-après dénommée « Whirlpool ») auprès d'acheteurs non professionnels (ci-après dénommés le ou le(s) « Client(s) »), désirant acquérir les accessoires...
Site :
http://www.whirlpool.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile produit d'entretien / vente a domicile produit d entretien / vente domicile produit entretien / vente a domicile droit de retractation
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente demarchage a domicile / conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation / offre d'emploi a domicile via internet
Conditions générales de vente - estrepublicain.fr
Conditions générales de vente
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales d'Abonnement s'appliquent sans restriction ni réserve à toute souscription d'Abonnement réalisée par les clients professionnels et consommateurs, ci-après dénommés « L'Abonné » à L'EST REPUBLICAIN, S.A société au capital de 2 400 000 EUR, dont le siège social est situé rue...
Site :
estrepublicain.fr
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Commander - Abonnement Les Echos
Base des Deals Capital Finance
Chaque offre d'abonnement est détaillée selon :
- le contenu,
- la durée de l'abonnement,
- le prix toutes taxes comprises (ainsi que les tarifs préférentiels pour les chômeurs et les étudiants, les créateurs d'entreprises et les retraités).
En cas d'offre promotionnelle, il sera précisé :
- la durée de cette offre,
- l'économie ainsi réalisée,
- les...
Site :
https://abonnement.lesechos.fr
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Conditions générales de vente - Maison de la Porcelaine
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2016
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d'une part :
ARCANA s.a.r.l au capital de 100.000 EUR
Siège social : 21 rue de Paradis 75010 Paris
Tél : +33 (0)5 55 70 14 68 - Fax : +33 (0)5 55 70 36 22
SIREN N° 562 076 083 APE 524J - T.V.A FR 49 562 076 083
Co-gérants : Philippe Bouquet - Névia Rogovic
Ci-après dénommée ...
Site :
http://www.maisonporcelaine.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Conditions générales de vente - ERAM
Conditions générales de vente
1. Objet et identification
Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet de ERAM http://www.eram.fr , ci-après dénommées "le client" et d'autre part la société CHAUSSURES ERAM, SAS au capital de 135 400 000,00...
Site :
http://www.eram.fr
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Conditions Générales de Vente - wikango.com
CGV
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente Wikango, applicables exclusivement aux achats de produits Wikango, applications sur téléphones mobiles, souscriptions d'abonnement aux services Wikango (service LIVE pour assistants de conduite communautaires, bases de données pour navigateurs GPS).
Version du 1er janvier 2016.
Wikango est une marque déposée, propriété des...
Date: 2017-12-01 16:45:21
Site :
http://www.wikango.com
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / demande d'aide a domicile / poste d'aide a domicile
Elie Bleu official boutique online - boutiqueeliebleu.com
CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Vous êtes actuellement connecté sur le site www.boutiqueeliebleu.com ou www.ebleu.com (ci-après « le Site ») ou avez été redirigé sur ledit Site dédié à la vente en ligne d'articles et de produits griffés ELIE BLEU et/ou distribués par la société ELIE BLEU ou l'une de ses filiales ou sociétés partenaires.
Ce site est édité par la société...
Date: 2018-01-17 11:20:08
Site :
http://www.boutiqueeliebleu.com
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Conditions générales de vente - Bouillotte Magique
» Conditions générales de vente
Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la Société FOVERE qui publie le site internet www.bouillottemagique.com, et son client, les deux parties ci-après respectivement dénommées le « Vendeur » ou « BOUILLOTTE MAGIQUE » et l '« Acheteur », les acceptant sans réserve.
Ces...
Site :
https://www.bouillottemagique.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile produit d'entretien / vente a domicile produit d entretien / vente domicile produit entretien / vente de produits a domicile
Conditions générales de vente - Animalerie en ligne
Conditions générales de vente
Mises à jour le 01/07/2016
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent exclusivement entre la société ESTOLON, SAS au capital de 100.113 euros dont le siège social se situe : 300, rue Louis Rustin - CS 44106 Archamps - 74162 SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX, immatriculée au RCS de THONON LES BAINS sous le numéro 421 228 925 - numéro de TVA...
Site :
https://www.medoretcie.com
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / conditions generales de vente demarchage a domicile / domicile conditions generales de vente / cours d'economie du travail et de l'emploi / offre d'emploi maison de l'europe
Quatrième Dimension - Broderie & impression sur textile
Conditions générales de vente
Droit de rétractation
En cas de fourniture de biens à un consommateur, confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisées ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiées ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement, il est précisé ce qui suit :
Le consommateur ne dispose pas du droit de...
Site :
http://www.4dimension.be
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Conditions générales de vente - Caviste à Domicile
Mon Caviste à Domicile est une entreprise individuelle, représentée par Monsieur Nicolas RENIER
Adresse postale : 22 Route de l'Océan, 44600 Saint Nazaire, France
E-mail : contact@moncavisteadomicile.fr
Numéro d'identification au Registre des Commerces et des Sociétés : 801474982
Numéro SIRET : 801 474 982 000 15
Nom de Domaine : moncavisteadomicile.fr
Dénomination commerciale : Mon...
Site :
https://www.moncavisteadomicile.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation
Conditions générales de vente - twisto.fr
Vendredi 01 Décembre 2017
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente de titres de transport
Art 1. Objet
1.1 Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir les modalités de commercialisation des titres de transport vendus par la société KEOLIS CAEN sur le réseau TWISTO. La commercialisation de ces titres de transport est effectuée par...
Site :
http://www.twisto.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / recherche d'emploi site internet / mode d'emploi site internet / site internet d'emploi / sites internet d emploi
Conditions générales de vente - René Chateau Vidéo
René Chateau
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La boutique en ligne du site renechateauvideo.com, a été mise en place par la société La Mémoire du Cinéma, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web renechateauvideo.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En...
Site :
http://www.renechateauvideo.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile droit de retractation
Conditions générales de vente - i-run.fr
Conditions générales de vente
Dernière date de mise à jour : 3 décembre 2014
PREAMBULE :
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro...
Site :
http://www.i-run.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente a domicile via internet / vente a domicile droit de retractation / vente domicile internet
Conditions générales de vente sur internet Intersport
Conditions générales de vente sur internet Intersport
PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues exclusivement entre la société INTERSPORT FRANCE, société anonyme au capital de 9.500 000 euros immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 964 201 123, dont le siège social se situe 2 Rue Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU (ci-après dénommée « INTERSPORT ») et toute personne visitant...
Date: 2017-12-01 16:44:03
Site :
http://www.intersport.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / demande d'aide a domicile
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - André
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article préliminaire - Éditeur de l'offre
Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits offerts à la vente sur le site www.andre.fr (ci-après « le Site ») par La société ANDRE
SAS Société par actions simplifiée de 5 158 313EUR
28 avenue de Flandre 75019 PARIS
Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro Paris...
Site :
http://www.andre.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / l'offre et la demande de travail definition / contrat de travail code civil / l'offre et demande de travail
Nos conditions générales de vente pour la livraison de ...
Selon les transporteurs et leurs propres conditions générales de vente, le CLIENT aura la possibilité de demander un nouveau passage à son domicile. En aucun cas, l'absence du destinataire à son domicile le jour de la livraison ne pourra constituer un motif de résiliation de la commande. En cas de refus de la commande par le CLIENT, la commande sera retournée au VENDEUR par le...
Site :
https://noglutenshop.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente
Conditions générales de Vente - Cinémas Gaumont&Pathé!
Conditions générales de Vente
Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente en ligne
ARTICLE 1 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent aux clients (ci-après individuellement le « Client » et collectivement les « Clients ») dans le cadre de l'achat en ligne de billets dématérialisés...
Date: 2017-09-11 06:44:14
Site :
https://www.cinemasgaumontpathe.com
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Conditions générales de vente - Cultura
Article 1 : Principe généraux
1.1 Objet - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente ( ou « CGV ») s'appliquent à toutes les ventes effectuées par la société SOCULTUR SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le n° 519 780 795, dont le siège social est situé Avenue de Magudas 33691 MERIGNAC Cedex (ci-après dénommée « le...
Site :
cultura.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / liste des societe de vente a domicile / creer societe vente a domicile / societe de vente a domicile
Conditions générales de vente - Celio France
costumes : le guide
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen, ci-après « celio...
Site :
celio.com
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Conditions générales de vente - Store sur mesure
http://www.storesurmesure.com/content/3-conditions-generales-vente#payment "Tous nos produits sont garantis 2 ans"
Conditions générales de vente
Tél : 02 41 91 78 96
Siège social : La Chardonnetterie - 49290 CHALONNES-SUR-LOIRE
Site internet déclaré à la CNIL sous le numéro : 1413654
1 - GENERALITES
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de...
Site :
http://www.storesurmesure.com
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / offres d'emploi site internet / site internet d'emploi / sites internet d emploi
Conditions générales de vente - Celio France
boutons de manchettes / gadgets
Conditions générales de vente
Les présentes Conditions régissent exclusivement les ventes de Produits de prêt-à-porter masculin et d'accessoires entre CELIO France SAS au capital de 8 153 904 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le Numéro 313 334 856 dont le siège est situé 21 rue Blanqui 93 406 Saint Ouen,...
Site :
celio.com
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Conditions générales de vente : Aubert
1. Préambule
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles pour toute vente à distance en France Métropolitaine uniquement, applicables aux commandes livrées en Belgique sous réserve de compatibilité des articles et de la commande, effectuées à partir du site de commerce électronique www.aubert.com entre :
La société AUBERT FRANCE SA,
4, rue de la Ferme,...
Date: 2018-01-17 20:33:19
Site :
https://www.aubert.com
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Conditions générales de vente de mon-camping-car.com
17 avenue de la plaine
31590 Verfeil
Tel : 05 62 10 57 30
RCS : 803 153 196
N° de siret : 803 153 196 00016
Représentant légale : M. Flavien Vignau
Et d'autre part :
Les internautes s'identifiant et passant commande sur le site www.mon-camping-car.com , ci-après dénommé « le client ».
Les Conditions générales de vente sont accessibles pour tout internaute sur le site...
Site :
https://www.mon-camping-car.com
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente de produits a domicile / vente a domicile droit de retractation / liste des societe de vente a domicile
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / vente de produits a domicile / vente a domicile droit de retractation / liste des societe de vente a domicile
Conditions générales de vente - lidl-shop.be
ARTICLE 1 CHAMP D'APPLICATION - IDENTITE DE L'ENTREPRISE
Ces conditions générales s'appliquent à toutes les transactions en ligne effectuées entre Lidl Belgium GmbH & Co KG dont le siège social est établi à 74172 Neckarsulm (République fédérale d'Allemagne) Stiftsbergstrasse 1 et qui possède une succursale en Belgique à 9820 Merelbeke, Guldensporenpark 90 blok J, inscrite à la...
Site :
https://www.lidl-shop.be
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail dirigeant d'entreprise
Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com
Thèmes liés : offre d'emploi maison de vente aux encheres / maison d information sur la formation et l emploi / offre d'emploi vente a domicile / comment se faire connaitre dans la vente a domicile / domicile conditions generales de vente
Conditions générales de vente - Dresses, Suits, Coats
Accessoires
Conditions générales de vente
1.2.3 est heureux de vous accueillir et de mettre à votre disposition le site marchand www.1-2-3.com (ci-après dénommé le Site).
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés par 1.2.3 sur le Site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent Site par le Client au moment de la...
Site :
http://www.1-2-3.com
Thèmes liés : domicile conditions generales de vente / carte reserve d'argent magasin / faire de l'argent avec site internet / carte reserve d'argent sans fiche de paie / carte de credit en ligne avec reserve d argent
Conditions générales de vente - La Savoie à Domicile
La passation de la commande et sa confirmation par le client, matérialise son acceptation pleine et entière des conditions particulières de vente, seules applicables à la commande.
1.2 - Les produits -
Favre Viandes propose la vente de produits à partir d'un catalogue accessible sur internet. Les photographies illustrant les produits sont notre propriété et n'entrent pas dans le champ...
Site :
http://www.lasavoieadomicile.com
Thèmes liés : conditions generales de vente aide a domicile / domicile conditions generales de vente / vente de produits a domicile
Offrir un service de Livraison d’alcool à domicile, que ...
Offrir un service de Livraison d'alcool à domicile, que savoir ?
Les sites e-commerce de vente d'alcool doivent bien évidement suivre et respecter nombred' obligations légales.
Voici tout ce qu'il vous faudra connaitre et appliquer pour respecter la réglementation régissant ce secteur particulier.
Les règles portant sur la protection des mineurs et de la santé publique
La vente d'alcool...
Site :
https://oaformation.com
Thèmes liés : vente alcool livraison a domicile / domicile conditions generales de vente / vente livraison domicile
Conditions generales toner services
Conditions Générales de Ventes
Vous visitez : Toner.fr > Conditions Générales de Ventes
Toute commande validée sur le site www.toner.fr implique une adhésion sans réserve à nos conditions générales de vente ci-dessous.
1 - Objet du contrat
Le présent contrat est conclu entre la société TONER SERVICES et un client, dans le cadre d'un système de vente conclu à...
Site :
http://www.toner.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente demarchage a domicile / domicile conditions generales de vente / offres d'emploi services a domicile / emploi service client a domicile / offre d'emploi a domicile emballage
Conditions générales de vente - Aroma-Zone
Par téléphone : 04 13 35 50 00
Par courrier : Hyteck Aroma-Zone - 1366, route de gordes - 84220 Cabrières d'Avignon - France
SA au capital de 60 980 Euros - RCS Paris 334 806 502 - N° TVA : FR 38 334 806 502
Introduction
Le site www.aroma-zone.com (ci-après dénommé le "Site") est un site d'information et de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout...
Site :
https://www.aroma-zone.com
Thèmes liés : creation d une maison de l emploi / domicile conditions generales de vente / mode d'emploi site internet / offres d'emploi site internet / emploi service client a domicile
Conditions générales de vente - 3suisses.fr
( dernière mise à jour : le 24/05/2017 )
PRÉAMBULE
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – SAMSUNG SHOP
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Version mise à jour : Juillet 2017
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Vous : Toute personne physique majeure commandant des Produits sur le Site.
CGV : Les présentes Conditions Générales de Vente ou, le cas échéant, celles de nos...
Date: 2018-01-17 23:39:58
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