Articles sélectionnés pour le thème : famille d'accueil contrat de travail
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Étudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
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Étudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiant.e.s handicapé.e.s. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Chaque établissement universitaire...
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http://www.etudiant.gouv.fr
Un Service d’Aide par le Travail ... - maffrais-services.com
o Portage de repas
o Traiteur
Maffrais Services a pour finalité la gestion d'un établissement et service d'aide par le travail spécialisé dans l'accueil de personnes présentant un handicap psychique et originaires du département d'Ille-et-Vilaine.
Maffrais Services est géré par le Groupement d'Intérêt Public « Le Placis Vert » qui est...
Site :
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Thèmes liés : travail et de l emploi service / recherche d'emploi en travail social / travail creation d emploi / direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / offre d'emploi de travailleur social
Guide de l'assistance technique - international.gc.ca
U.S. Department of State, Office of Overseas Schools (anglais seulement)
Chapitre 2 - Exigences préalables à l'affectation
Ce chapitre décrit les exigences auxquelles il faut satisfaire avant la signature d'un contrat. Il décrit également les diverses tâches dont doit s'acquitter le coopérant/conseiller après la signature du contrat en prévision de l'affectation à l'étranger ou pendant...
Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : recherche d un contrat de travail au canada / date de prise d'effet du contrat de travail / date d'effet du contrat de travail / prise d'effet du contrat de travail / recherche travail 1 2 temps
Réponses aux questions de Documentissime
Question postée par schwartzps le 15/11/2017 - Catégorie : Droit pénal
Bonjour, Avant une séance de comparution est-ce que tous les juges doivent s'identifier ?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, En audience, les magistrats ne se présentent presque jamais et ne sont en toute hypothèse pas tenus de la faire. En revanche, l'article 486 du code de procédure...
Convention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
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Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Mode d’emploi des jours fériés ! - Devenir assistante ...
Vous travaillez en année complète
Les jours fériés chômés en tant qu'assistante maternelle vous sont rémunérés (s'ils tombent un jour qui aurait dû être travaillé) et sont inclus dans votre salaire mensuel d'assistante maternelle.
Seules conditions :
- justifier de 3 mois d'ancienneté avec la famille. Ces jours fériés chômés ne sont déduits de votre salaire que si vous avez...
Site :
https://devenirassmat.com
Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil assistant maternel / famille d'accueil contrat de travail / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail / date de prise d'effet du contrat de travail
Code du travail - 1ère Partie (Législative) - Livre 9 : De ...
Abrogé
Article L. 920-4 du Code du travail
(Loi nº 75-1332 du 31 décembre 1975, Loi nº 83-8 du 7 janvier 1983 article 86, Loi nº 84-130 du 24 février 1984 article 37, Loi nº 90-579 du 4 juillet 1990 article 5 I, II, III, Loi nº 95-116 du 4 février 1995 article 81, Loi nº 2002-73 du 17 janvier 2002 articles 156 et 157 et Loi nº 2004-391 du 4 mai 2004 articles 1er et 28)
1. Toute...
Date: 2017-12-24 04:17:15
Site :
https://aida.ineris.fr
Harcèlement psychologique en milieu de travail | Réseau ...
Introduction
C'est en 2002 que le législateur québécois a décidé de s'attaquer à la problématique du harcèlement psychologique en milieu de travail en modifiant la Loi sur les normes du travail (L.N.T.), afin d'introduire un nouveau recours à l'encontre d'une telle pratique, mais également de préciser les obligations de l'employeur à cet égard.
Lors de l'introduction de ce...
Date: 2019-04-01 17:38:39
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avocat.qc.ca
"Une charte pour de bonnes relations entre parents et ...
Pour une relation de qualité dès les premiers contacts
La confiance mutuelle
En tant qu'assistant maternel et parent, nous nous engageons à écouter l'autre avec attention, du début à la fin de la relation, dans un esprit et un climat de confiance réciproque.
Le respect des différences
En tant qu'assistant maternel et parent, nous nous engageons à respecter les particularités de...
Date: 2017-09-11 03:31:23
Site :
http://www.unaf.fr
Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil assistant maternel / contrat travail assistant maternelle / famille d'accueil contrat de travail / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail
Convention collective, Contrat de travail : Commerce de ...
Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001
Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Brochure n° 3305
Préavis et rupture du contrat de travail.
En vigueur étendu
6.1. Sauf en cas de faute grave, la durée du préavis réciproque ne peut être inférieure à 2 mois.
6.2. La rupture du contrat de travail par...
Site :
http://maconvention.fr
CFDT - Emploi d’un salarié à domicile
Emploi d'un salarié à domicile
Publié le 09/05/2017 à 13H23
Par Jean-Claude Tailliez, Denis Grégoire et François Jaboeuf
Si vous avez employé, en 2016, un salarié à votre domicile, résidence principale ou secondaire, vous pouvez bénéficier d'une réduction ou d'un crédit d'impôt au taux de 50 % pour les sommes versées. (lire la suite)
La condition est également remplie, si l'un...
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https://www.cfdt.fr
Droit de l'immigration en France, Daniel Arthur Laprès ...
QUI PEUT IMMIGRER EN FRANCE?
Les conditions d'entrée en France des étrangers varient selon que les Etats dont ils sont originaires sont des pays de l'Union Européenne (l'UE), l'Espace Economique Européen ou de la Confédération suisseÊ , des pays avec lesquels la France a conclu une convention d'établissement (les Etats-Unis sont un de ces pays) ou encore des Etats...
Date: 2017-07-01 16:32:44
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http://www.lapres.net
La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...
A LA UNE
Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence
La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :
L'accès aux services de pédopsychiatrie
Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...
Date: 2017-09-09 15:15:03
Site :
http://www.mdph37.fr
Guide des droits et devoirs du chômeur / Articles
Case postale 2555 - 1211 Genève 2
Tél. : 022/546.36.66
Site : http://www.geneve.ch/emploi
Vous devez vous présenter au Centre d'accueil et d'inscription dès que possible. Les indemnités de chômage vous seront versées au plus tôt le jour de votre visite.
L'inscription se déroule en deux étapes. Le jour de votre inscription ou le lendemain au plus tard :
Vous serez convoqué...
Site :
http://www.guidechomage.ch
Sans emploi, au chomâge ou bénéficiaire du RSA : les ...
Vous n'avez pas d'activité professionnelle, vous êtes au chômage, ou vous bénéficiez du RSA : le point sur les modalités de votre protection sociale.
Vous n'avez pas d'activité professionnelle
Avec la protection universelle maladie, toute personne majeure qui n'a pas d'activité professionnelle a droit à la prise en charge de ses frais de santé en qualité d'assuré, dès lors qu'elle...
Date: 2017-09-10 16:16:34
Site :
https://www.ameli.fr
Le régime luxembourgeois de sécurité sociale - salariés
Le régime luxembourgeois de sécurité sociale - salariés
2017
Conditions - Montant - Détermination de la communauté domestique (foyer) et ressources prises en compte
1. Généralités
1.1 Structure
Le régime luxembourgeois de protection sociale obligatoire comprend les assurances maladie-maternité, dépendance, invalidité, vieillesse et survivants, la couverture en cas d'accidents du...
Date: 2017-05-17 12:04:37
Site :
cleiss.fr
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Questions-Réponses - La MDPH - Maison ... - mdph.oise.fr
Auprès de quelle MDPH dois-je m'adresser ? Comment déterminer le département dont je dépends ?
Votre dossier est à effectuer après de la MDPH du département dans lequel se trouve :
La résidence familiale habituelle (pour les enfants mineurs
Le domicile de secours, acquis après la majorité ou l'émancipation, par une résidence habituelle de trois mois dans un département
Pour les...
Date: 2017-11-27 10:49:33
Site :
http://www.mdph.oise.fr
Comparatif entre les deux types de contrat — FNOGEC
Situation des enseignants
L'enseignant signe un contrat de travail avec l'association de gestion. Il bénéficie d'un agrément de l'Etat.
Sa carrière est comparable à celle des enseignants du public.
L'Etat assure ses salaires et charges sociales. Son statut social est régit par des textes réglementaires. L'enseignant cotise à l'ASSEDIC.
Une convention collective régit son activité dans...
Site :
http://www.fnogec.org
Thèmes liés : contrat de travail enseignant public / famille d'accueil contrat de travail / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail / contrat de travail aide pour association
En situation d'emploi (statut salarié) - École Pratique de ...
Pour toutes les formations en situation d'emploi, vous êtes salarié(e) de votre entreprise et vous recevez donc une rémunération.
Votre employeur a la possibilité de faire prendre en charge vos absences -- lorsque vous êtes en centre de formation -- et de percevoir tout ou partie du coût pédagogique :
au titre des contributions à la formation continue (cf. organismes paritaires...
Date: 2017-12-24 04:38:17
Site :
http://www.epss-edu.com
Thèmes liés : travail de l emploi et de formation / emploi d'avenir temps de travail / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail / temps de travail et relation d'emploi
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l ...
Comparer les versions sélectionnées
2015-05-15T16:58:26.000+02:00
IR - Réductions et crédits d'impôt - Sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
L'avantage fiscal est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Accueil à domicile d'un assistant maternel agrée - Ville ...
L'accueil au domicile d'un assistant maternel agréé
Qu'est ce qu'un assistant maternel agréé ?
Un assistant maternel est un professionnel qui accueille à son domicile, dans son cadre de vie habituel, un ou plusieurs enfants confié(s) par des parents moyennant rémunération. C'est un mode d'accueil individualisé qui s'adapte aux besoins de chaque enfant et de sa famille.
Pour pouvoir...
Site :
http://www.ville-pantin.fr
Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil assistant maternel / aide pour emploi d'une garde a domicile / demande d'emploi garde a domicile / demande d'aide a domicile caf / demande d'emploi aide a domicile
Les responsabilités d'une Fille au Pair - Étudier à l ...
Quelles sont mes responsabilités en tant que Fille au Pair ?
Vivre dans une famille dont la culture et la langue sont complètement différentes est une expérience enrichissante et plutôt amusante. C'est aussi l'occasion pour beaucoup d'entre vous de faire face à de vraies responsabilités pour la première fois.
En effet, devenir jeune fille ou jeune homme au Pair est un travail...
Date: 2017-12-24 04:45:18
Site :
etudionsaletranger.fr
Thèmes liés : contrat travail jeune fille au pair / famille d'accueil contrat de travail / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail
Les news - Maison de l'aide à domicile
News 2005
> MARS 2018 Organisation du travail pendant les jours fériés 2018/ La journée de solidarité/ Changement d'heure/ Repos mérité, il est temps de poser vos congés/ Billet congé annuel/ Promouvoir la bientraitance/ Permanence de secteur > FEVRIER 2018 Le Bilan social 2017/ Evaluation interne / Soldes des congés payés et congés d'ancienneté/ Déclaration situation de handicap/...
Site :
http://www.maisondelaideadomicile.fr
Le consentement en droit des contrats et ses vices - Cours ...
Accueil >> Cours d'introduction aux sciences juridiques >> Le consentement en droit des contrats et ses vices
Le consentement en droit des contrats et ses vices
Par coursdedroit dans Cours d'introduction aux sciences juridiques le 10 Janvier 2016 à 01:41
LE CONSENTEMENT EN DROIT DES CONTRATS
Le consentement se définit ici comme la rencontre d'au moins deux volontés. L'accord des...
Site :
http://www.cours-de-droit.net
Thèmes liés : l'offre et la demande de travail definition / l'offre et demande de travail / cours de droit sur les differents types de contrat de travail / date de prise d'effet du contrat de travail / contrat de travail et accord d'entreprise
Ambassade d'Algérie à Ottawa
le dossier de demande de visa doit comporter les pièces suivantes:
le passeport d'une validité supérieure à 6 mois,
le formulaire spécifique de demande de visa de presse, en trois (3) exemplaires, correctement complété et signé,
trois photographies, récentes, de même tirage, format passeport,
une lettre de couverture émanant du média employeur,
photocopie de la carte de...
Site :
http://www.ambalgott.com
Thèmes liés : travail et de l emploi service / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail / travail de l emploi et de formation professionnelle / contrat de travail lettre d'engagement
Aide auxiliaire de puériculture - Crèchemploi
Aide auxiliaire de puériculture
C'est quoi ?
Dans les maternités et les crèches, l'aide auxiliaire de puériculture seconde l'auxiliaire de puériculture et les éducateurs. Il/ elle veille au confort, à l'hygiène, et à l'accompagnement des nourrissons et jeunes enfants de 3 mois jusqu'à 3 ans. Pour cela, il assiste aux activités d'éveil, aux repas (aide des enfants), et se charge de...
Site :
http://www.crechemploi.fr
Rôle du Comité d'entreprise (CE) - droit-travail-france.fr
Vous êtes ici : Accueil > Le dialogue social > Les acteurs du dialogue social en entreprise > Rôle du Comité d'Entreprise
Rôle du Comité d'Entreprise
A noter : En application des dispositions de l'ordonnance n°2017-1386 , le comité social et économique (CSE) remplace les instances représentatives du personnel : les délégués du personnel, le comité d'entreprise et...
Site :
droit-travail-france.fr
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / travail emploi comite d'entreprise / contrat de travail d entreprise / economie du travail et politique de l'emploi
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'Emploi
Ne vous leurrez pas : le coup du réexamen de la situation au bout de 121 jours, c'est du pipeau. Dans 90%, Pôle Emploi vous recale, même si votre dossier est bien fourni.
Il faut éviter de démissionner en dehors des 13 cas énoncés, préférer une rupture conventionnelle, ou faire en sorte que ce soit l'employeur qui licencie.
FmR
21 février 2011 - 9h46
Je pense que ça dépend vraiment...
Site :
https://www.blog-emploi.com
En savoir plus sur les aides de la CAF | Garde Partagée ...
Vous trouvez cet article intéressant ? Publiez le sur votre mur Facebook, ou envoyez là directement ...
En savoir plus sur les aides de la CAF
La CAF distingue les 2 situations : Particuliers Employeurs ou Particuliers passant par une agence. Dans ce dernier cas, les allocations sont plus élevées, ce qui peut paraitre normal car dans le cas des enfants de moins de 3 ans, il pèse sur les...
Date: 2017-12-24 03:51:31
Site :
http://www.garde-partagee.net
Thèmes liés : famille d'accueil contrat de travail / conditions de travail mode d'emploi / conditions d emploi et de travail / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail
Être majeur, qu’est-ce que c’est? | Bruxelles-J
Bruxelles-J -> Ton autonomie ->
Être majeur, qu'est-ce que c'est ?
À partir du jour anniversaire de tes 18 ans, tu es majeur. C'est l'âge de la majorité en Belgique.
Laïla, Bruxelles 2015
Qu'est ce qui change ?
Parents
L'autorité parentale s'arrête à partir de tes 18 ans. Donc tout ce qui concerne ton éducation, la gestion de tes biens, tes amis, tes sorties sont sous ta seule...
Site :
http://bruxelles-j.be
Thèmes liés : besoin d'aide financiere pour etudes / besoin d'une aide financiere / besoin d'aide financiere / contrat de travail d un cadre / demande d'emploi aide a domicile
rémunération permanent salarié lieu de vie - Educateur ...
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rémunération permanent salarié lieu de vie
Auteur: Marjolaine
Date: 10/12/2010 21:22
Bonjour
J'ai bientôt un entretien pour devenir permanente à temps plein dans lieu d'accueil pour ados.
C'est vraiment une aventure qui me tient à coeur, mais c'est assez loin de chez moi et très contraignant, surtout que je suis en...
Site :
lesocial.fr
Emploi dans le social : Offres d'emploi dans le social et ...
- publiée le 30/11/2017
M.E.C.S. LOUISE DE MARILLAC - 67300 SCHILTIGHEIM
En référence aux valeurs et à la culture de la Fondation Vincent de Paul, en accord avec le projet éducatif des Maisons d'enfants Louise de Marillac, vous accompagnez des enfants de trois à six ans et leurs familles en équipe pluridisciplinai
- publiée le 29/11/2017
ALT AS - 68100 MULHOUSE
Assurer le service à...
Site :
emploi.action-sociale.org
Thèmes liés : offre d'emploi de travailleur social / recherche d'emploi en travail social / travail et de l emploi service / famille d'accueil contrat de travail / offres d'emploi services a domicile
Recrutements à la Une – Paris.fr
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Recrutements à la Une
Par ou sans concours, par détachement ou par contrat, retrouvez ici un zoom des recrutements du moment.
Les métiers du social, de la santé et de la petite enfance
Poste à pourvoir dès que possible en CDI, par voie de détachement ou de mise à disposition,
DESCRIPTION DU BUREAU OU DE LA STRUCTURE :
Le Samusocial de Paris est un des...
Site :
https://www.paris.fr
Thèmes liés : recherche un centre d aide par le travail / plan de redaction d'un travail de recherche / contrat de travail d un cadre / travail d'aide a domicile / famille d'accueil contrat de travail
Accueil - Transition
Présentation
Transition, centre de court séjour pour usagers de drogues
Transition, centre de court séjour pour usagers de drogue, accueille en hébergement pour une durée d'un mois des patients, hommes et femmes.
La capacité d'accueil est de 8 lits.
La création de Transition a pour objectif d'accroître l'offre de soins de la région de Charleroi.Transition offre la possibilité de...
Site :
http://diapason-transition.be
Thèmes liés : l'offre et la demande de travail definition / famille d'accueil contrat de travail / recherche un centre d aide par le travail / contrat de travail d un cadre / contrat de travail et d'accueil
Conditions d'entrée et de séjour des étrangers en Nouvelle ...
Conditions d'entrée et de séjour des étrangers en Nouvelle-Calédonie
Mise à jour le 14/11/2016
Conditions d'entrée et de séjour des étrangers en Nouvelle-Calédonie
1/ Principes
Bien que rattachée à la République française, la Nouvelle-Calédonie est une collectivité d'outre-mer présentant des dispositions particulières, notamment en ce qui concerne les conditions d'entrée...
Date: 2018-03-27 09:07:48
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http://nouvelle-caledonie.gouv.fr
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La Maison du Travail Saisonnier Narbonne Béziers : toute l ...
La Maison du Travail Saisonnier Narbonne-Béziers
La Maison du Travail Saisonnier Narbonne-Béziers
Portée par les Communautés d'agglomération du Grand Narbonne et de Béziers Méditerranée, la Maison du Travail Saisonnier Narbonne-Béziers est une structure hors murs destinée à accompagner les employeurs, les saisonniers et les personnes à la recherche d'un emploi sur le territoire.
A...
Site :
http://services.legrandnarbonne.com
Ville de Verfeil - Enfance - Jeunesse - Assistantes ...
05 61 74 84 91
Relais Assistantes Maternelles Les p'tits bouts du Girou
Le RAM : un service pour les familles et les professionnels de la petite enfance
Vous êtes à la recherche d'une solution d'accueil pour votre enfant ?
Le RAM vous informe sur l'ensemble des modes d'accueil (individuel ou colllectif) existant sur la Communauté de Communes des Coteaux du Girou.
Devenir parent-employeur est une mission complexe. C'est pourquoi les professionelles du...
Site :
http://www.mairie-verfeil31.fr
Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil assistant maternel / contrat travail assistant maternelle / recherche d un contrat de travail / famille d'accueil contrat de travail / contrat de travail et d'accueil
Offres d'emploi - Lien Social
Description du poste
8e département de France (1,4 million d'habitants, 892 communes, 1,7 MdsEUR de budget), le Pas-de-Calais donne une nouvelle impulsion à son action, pour la période 2016-2021, à partir de sa délibération cadre « Près de chez vous, Proche de tous », laquelle s'articule autour de deux volets. Le Contrat de progrès s'attache aux enjeux de soutenabilité financière,...
Date: 2017-09-11 04:31:45
Site :
lien-social.com
Contrat d'association type — FNOGEC
Conclu en application du Code de l'éducation
--------------------------------------
Monsieur le Préfet du département de .......représentant le Ministre de l'Education nationale,
d'une part ;
et
Monsieur .........., Directeur de ......., agissant en qualité de chef dudit établissement ;
Monsieur........, agissant en qualité de Président de l'Organisme de Gestion (OGEC), personne morale,...
Site :
http://www.fnogec.org
Thèmes liés : contrat de travail et d'accueil a duree indeterminee / contrat de travail enseignant public / contrat de travail lettre d'engagement / famille d'accueil contrat de travail / date d'effet du contrat de travail
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Jeune fille au pair en France : mode d'emploi - Magicmaman.com
L'objectif d'une jeune fille au pair en France est, avant tout, d'apprendre la langue du pays d'accueil. Vous devez donc l'héberger, lui fournir ses repas, lui donner de l'argent de poche et lui laisser du temps pour suivre ses cours. En échange, elle doit consacrer à vos enfants 30 heures par semaine. Le point sur les droits et devoirs de chacun et les formalités d'usage d'une fille au...
Date: 2017-11-30 16:13:44
Site :
http://www.magicmaman.com
Thèmes liés : contrat travail jeune fille au pair / comment se faire de l'argent de poche / se faire de l argent de poche / direction du travail et de l'emploi / direction du travail et de l emploi
LE TESTAMENT - fbls.net
DROIT DE PRÉFÉRENCE
Cour de Cassation Chambre Civile 1, arrêt du 2 décembre 2015 pourvoi n° 14-25622 rejet
Mais attendu que la participation effective à la mise en valeur de parcelles agricoles par l'un des descendants de l'héritier suffit à justifier l'attribution préférentielle de ces biens à ce dernier, peu important les conditions juridiques de leur exploitation ; qu'ayant...
Date: 2017-11-07 08:04:52
Site :
http://www.fbls.net
La plateforme emploi action-sociale : Offres d'emploi dans ...
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Aide sociale pour une femme seule: tout sur l’ASF, le RSA ...
Allocations
Toucher l'ASF et une Pension alimentaire, est-ce compatible ?
En principe, le versement d'une pension alimentaire ne permet pas de bénéficier de l'allocation de soutien familial.
En effet, il faut pour cela que l'un des deux parents ne verse pas de tout d'argent pour l'éducation de l'enfant. Toutefois, si la pension alimentaire venait à ne plus être versée, l'ASF peut prendre le...
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Travailler en France avec un diplôme tunisien de médecin ...
ENREGISTREMENT DES DIPLOMES COMMUNAUTAIRES (Europe)
Il faut présenter au bureau ADELI de la ARS du Département ou on veut travailler, un dossier constitué de :
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Travailler en France avec un diplôme marocain de médecin ...
Travailler en France avec un diplôme marocain de médecin ou d'infirmier
Travailler en France avec un diplôme marocain de médecin ou d'infirmier
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ENREGISTREMENT DES DIPLOMES COMMUNAUTAIRES (Europe)
Il faut présenter au bureau ADELI de la ARS du Département ou on veut travailler, un dossier constitué de :
l'original du diplôme rédigé dans la langue originelle
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Comment obtenir un visa allemand - sympat.me
Comment obtenir un visa de travailleur indépendant en Allemagne?
Voici quelques documents que vous devrez fournir:
Un entretien en personne est nécessaire. Il a lieu soit dans une ambassade allemande, soit au Service des étrangers (Ausländerbehörde).
Vous devrez rédiger une déclaration d'intérêt économique: un visa de travailleur indépendant peut être délivré aux étrangers si un...
Site :
https://www.sympat.me
Thèmes liés : cours d'economie du travail et de l'emploi / exemple de demande d'emploi pour un travail / famille d'accueil contrat de travail / cours d economie travail et emploi / contrat travail jeune fille au pair
Statut Détaillé - APPA
L'avancement d'échelon est prononcé par le directeur général du Centre national de gestion.
Article R6152-219
Modifié par Décret n°2017-326 du 14 mars 2017 - art. 8
Les praticiens régis par la présente section bénéficient, lorsqu'ils ont accompli cinq ans de services effectifs dans le cadre de l'engagement de servir prévu à l'article R. 6152-204 d'un avancement accéléré d'une...
Site :
http://www.appa-asso.org