Articles sélectionnés pour le thème : date d'effet du contrat de travail
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Le site du syndicat FO Toupargel - Site de FO Toupargel
Un retour à la croissance de Toupargel est attendu et scruté de près.
Modèle gagnant
Avec ses 3 530 salariés, sa base d'un million de clients et un chiffre d'affaires de 308,7 millions d'euros pour l'année 2015, le groupe Toupargel est un fleuron de l'industrie lyonnaise, souvent cité en exemple, mais un fleuron aujourd'hui vacillant. L'aventure entrepreneuriale du spécialiste de la...
Site :
https://fotoupargel.jimdo.com
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Lavage vitres LUXEMBOURG
Nettoyage de vitres à BRUXELLES
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LA TAXE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
R�?DUCTION DE LA TAXE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
Loi n° 88-145 du 31/12/1988, portant loi de finances pour la gestion 1989 telle que modifiée par la loi n° 90-111 du 31/12/1990 et la loi n° 93-125 du 27/12/1993
Article 29. La taxe de formation professionnelle est due mensuellement sur la base du montant total des traitements,...
Date: 2003-06-09 16:46:36
Site :
http://formationexperts.com
MODÈLE GRATUIT DE DÉCLARATION AU TASS - fbls.net
EN CAS D'OPPOSITION A CONTRAINTE
CONTRAINTE SIGNIFIÉE PAR HUISSIER
OPPOSITION DANS LES 15 JOURS AU
TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE
COUR DE CASSATION
LA SAISINE OBLIGATOIRE DE LA COMMISSION DES RECOURS AMIABLES N'INTERROMPT...
Date: 2017-07-04 14:11:06
Site :
http://www.fbls.net
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LES FÊTES LÉGALES AU BURKINA FASO - izf.net
LES FÊTES LÉGALES AU BURKINA FASO
LE BURKINA FASO
Les fêtes légales au Burkina Faso
BURKINA FASO
LA PATRIE OU LA MORT,
NOUS VAINCRONS !
instituant les fêtes légales au Burkina Faso
L'Assemblée des Députés du Peuple
Vu la Constitution ;
Vu la Résolution n° 01/ADP du 17 juin 1992, portant validation du mandat des Députés ;Vu la Résolution n° 01/ADP du 17 juin 1992, portant validation...
Date: 2017-12-01 11:40:15
Site :
http://www.izf.net
Telma-CartulR - cn-telma.fr
Colophon
Le répertoire électronique de sources « CartulR » consiste en une base de données évolutive (et donc dans l'état actuel relativement incomplète voire lacunaire), dédiée aux cartulaires manuscrits. L'aire couverte au géographique : principalement la France et la Belgique ; au chronologique : de la naissance du genre au Moyen Âge à la fin de...
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Musculation.fr, la musculation, toute la musculation et ...
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne (« CGV ») s'appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures conclues entre :
- La société NETQUATTRO SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 430 206 EUR dont le nom commercial est Musculation.fr, ayant son siège social 6 rue Jean Arnaud ZAC...
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Temps partiel dans la fonction publique : la lettre de ...
par Le fonctionnaire investisseur
Temps partiel dans la fonction publique : la lettre de demande, les étapes.
En tant que fonctionnaire à temps plein, vous avez le droit de demander à bénéficier d'un temps partiel pour différentes raisons que nous allons détailler dans cet article. Pour exprimer cette demande, il est important de bien respecter les étapes afin de mettre toutes les chances...
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Noelfap.com - Accueil
Le capital restant dû : le comprendre pour mieux l'évaluer Il apparaît obligatoirement dans l'échéancier de votre offre de prêt, et fait l'objet d'une mise à jour annuelle par votre établissement prêteur : le capital restant dû est une notion essentielle dans le processus de remboursement de votre prêt. Voici toutes les clés pour bien le comprendre et le déterminer ...
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Pendant combien de temps allez ... - allocation-chomage.fr
Contacter Pôle Emploi
Pendant combien de temps touche-t-on le chômage?
La durée d'indemnisation Pôle emploi dépend en premier lieu de l'affiliation à l'assurance chômage, et donc de la durée vos contrats de travail.
Selon le Code du Travail , la durée de versement des allocations chômage est calculée en fonction de l'activité salariée des 28 derniers mois. Ainsi, le droit à...
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Modèle Contrat de prestation de services – Les Echos Business
Contrat de prestation de services
Entre les soussignés :
La société _________________, [forme juridique] au capital de _________________ USD, dont le siège social est _______________ _____, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de ____________sous le numéro ______________, Représentée par M. __________________________ [nom et qualité],
ci-après désignée « Le Client...
Date: 2017-12-01 15:46:16
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Casanearshore park répond à vos questions liées au parc d ...
FAQ
a. Peut-on encore réserver un espace dans le parc ?
Oui tout à fait. Pour cela, voici la procédure à suivre : Envoyez votre lettre d'intention par e-mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Dans cette lettre émanant d'un mandataire autorisé de votre société, il y a lieu de donner une brève...
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