Articles sélectionnés pour le thème : contrat de travail pour association
→ 287 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Vivre aux Etats-Unis // Visa, permis de travail et ...
Par Mathilde La paperasse de l'expatrié édité le
Vivre aux Etats-Unis // Visa, permis de travail et recherche d'emploi
On me demande souvent si j'ai des conseils à donner pour venir vivre et travailler aux Etats-Unis. C'est vrai que quand on cherche à partir, ça peut sembler dur de trouver des infos, on ne sait pas trop à qui s'adresser. A vrai dire, je n'ai pas de conseils précis à...
Site :
https://www.maathiildee.com
Stress, fatigue, accident... Malades du travail
Stress, fatigue, accident... Malades du travail
Sommaire
Travailler dans de bonnes conditions
L'abattage, malgré la neige, d'un arbre peut causer des blessures s'il n'est pas fait avec quelques précautions.
Ils travaillent souvent en hauteur, ils sont exposés aux rigueurs climatiques et ils portent des charges importantes... ils sont arboristes-élagueurs. Rencontre avec une équipe que son...
Site :
https://www.allodocteurs.fr
Thèmes liés : contrat de travail reprise d'entreprise / maison du travail et de l emploi / contrat de travail droit du salarie / maison souffrance et travail poissy / droit du travail et l emploi
Caractéristiques – La Banque Postale
Une protection juridique parmi les plus complètes qui couvre 15 domaines de droit (1)
DOMAINES DE DROIT
Exemples
Consommation
- Les litiges rencontrés en votre qualité de consommateur et concernant l'achat, la vente, la location de biens mobiliers ainsi que la fourniture d'une prestation de service.
- Les litiges rencontrés en votre qualité de locataire dans le cadre d'une location...
Date: 2017-12-01 13:32:15
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Quel statut social pour les artistes ? - Le blog de ...
À QUEL REGIME DE SECURITE SOCIALE SONT AFFILIES LES ARTISTES EN FRANCE ?
Les artistes sont susceptibles de tomber dans quatre catégories de travailleurs, tous affiliés à titre obligatoire à un régime de la sécurité sociale (ou bien le régime général, régime de base des salariés, pour les trois premières catégories ; ou bien le régime des indépendants pour la quatrième...
Site :
http://patrickmorvan.over-blog.com
Réagir face à la souffrance au travail : conseils aux ...
A y regarder de plus près, les situations décrites sont la plupart du temps insusceptibles d'être qualifiées de «harcèlement" au sens où l'entend la Loi. Par ailleurs, les qualifier ainsi oriente les différents acteurs vers la recherche de responsabilités, et donc de solutions individuelles au lieu de mettre en exergue des dysfonctionnements dans l'organisation de l'entreprise qui...
Date: 2017-12-24 04:33:34
Site :
juritravail.com
Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration
Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration
Page mise à jour en septembre 2010
En complément, lisez aussi la page :
- 7. Les ministres du culte
Ce sont les statuts qui déterminent les organes chargés de la gestion ou de l'administration de l'association. Cependant, pour la représentation de l'association, l'...
Date: 2019-01-15 16:21:05
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : administration du travail et de l emploi / exemple d un contrat de travail / direction du travail et de l'emploi / direction du travail et de l emploi / date de prise d'effet du contrat de travail
Fin des contrats aidés dans le secteur marchand: "Le ...
Fin des contrats aidés dans le secteur marchand: "Le gouvernement persiste dans l'erreur"
Vendredi 13 Octobre 2017 - 15:08
Photo : Facebook Jean-Hugues Ratenon
Il se dit "consterné par tant de cynisme". Le député Jean-Hugues Ratenon réagit à la confirmation faite par la ministre du travail Muriel Penicaud de la suppression à venir des contrats aidés dans le secteur marchand.
"Le...
Site :
http://www.zinfos974.com
Contrats de travail — Salaires et avantages sociaux ...
Contrats de travail -- Salaires et avantages sociaux
Contenu de la page
Contrats de travail
L'enseignante ou l'enseignant nouvellement engagé doit signer un contrat dans la plupart des provinces et territoires, mais une lettre d'acceptation officielle constitue le contrat en Colombie-Britannique, en Alberta, en Saskatchewan et au Yukon. Le contrat est prolongé indéfiniment jusqu'à ce que...
Date: 2017-12-24 01:05:58
Site :
https://www.ctf-fce.ca
Thèmes liés : contrat travail salaire / contrat de travail lettre d'engagement / resiliation contrat de travail lettre / contrat de travail fin / peut mettre contrat travail
Commentaire du contrat de travail (Commentaire édité) | - 2013
Jean-Philippe Dunand & Pascal Mahon (Eds.)
Cet ouvrage vise à faciliter la compréhension et l'application des dispositions du code des obligations sur le contrat de travail. Le rôle et l'interprétation des articles 319 à 362 CO sont présentés de manière claire, détaillée et synthétique. Le commentaire de chaque article comprend une présentation critique de la jurisprudence, toujours...
Site :
https://libra.unine.ch
Thèmes liés : contrat de travail code des obligations suisse / contrat de travail code des obligations / commentaire du contrat de travail / contrat de travail droit et obligation / contrat de travail code du travail
Cadre juridique général du travail au Cameroun
Il nomme le Premier ministre, et sur proposition de celui-ci, les autres membres du gouvernement. Le gouvernement met en oeuvre la politique de la nation selon les directives présidentielles. Il peut voir sa responsabilité mise en jeu devant l'Assemblée nationale.
Le pouvoir législatif est détenu par le Parlement, désormais bicaméral avec la création du Sénat (art. 14 de
la...
Date: 2017-08-03 13:38:53
Site :
droitdutravailcameroun.blogspot.com
Contrat de professionnalisation — Wikipédia
Peuvent conclure des contrats de professionnalisation tous les employeurs assujettis au financement de la formation professionnelle continue, à l'exception de l' État , des collectivités locales et de leurs établissements publics à caractère administratif.
Les entreprises de travail temporaire peuvent également embaucher des salariés en contrat de professionnalisation à durée...
Date: 2017-09-11 01:15:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
SOCIETE FICTIVE, FILIALE DE FACADE, CONFUSION DE SOCIETES ...
SOCIETE FICTIVE, FILIALE DE FACADE, CONFUSION DE SOCIETES : L'ABUS DE DROIT
L'article 1832 du Code Civil rappelle que:
« Une Société constituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent d'affecter à une entreprise commune, des biens ou leur industrie, en vue de partager les bénéfices ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. »
La convention de société, exige...
Date: 2005-05-24 10:00:35
Site :
http://lexilis.free.fr
Thèmes liés : contrat de travail transfert d'entreprise / contrat de travail d un cadre / contrat de travail reprise d'entreprise / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise
Travailleur(se) Handicapé(e) - AP Formation
Les institutions qui s'en occupent
Le Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DDTEFP
Il a la responsabilité de la mise en oeuvre de la réglementation en faveur de l'insertion professionnelle des personnes handicapées.
POLE EMPLOI
La personne handicapée à la recherche d'un emploi, doit contacter le conseiller emploi spécialisé pour les travailleurs handicapés...
Date: 2017-09-11 01:36:26
Site :
apformation.com
Gestion financière de l’association loi 1901 : quelques ...
2
En tant que personne morale, l'association dispose de son propre patrimoine. La gestion de ce patrimoine est confiée aux dirigeants bénévoles, qui, dans la limite de leurs pouvoirs statutaires, peuvent engager financièrement l'association, c'est-à-dire utiliser ses moyens de paiement mais également prendre des décisions qui ont des conséquences financières (embauche d'un salarié, par...
Site :
http://association1901.fr
Thèmes liés : contrat de travail pour association loi 1901 / se faire de l argent / exemple d un contrat de travail / se faire un peu d'argent / se faire un peu d argent
recruteur de donateurs - Annonces ONG Conseil
Nos postes / Travailler pour des associations
Notre objectif : vous faire évoluer !
Votre parcours chez ONG Conseil France
Recruteur de donateurs (RD)
Votre mission
En équipe et en face à face, vous proposez aux citoyens de soutenir l'association que vous représentez, par un don régulier (via un prélèvement automatique mensuel).
Les objectifs
Donner aux citoyens une occasion d'agir et...
Site :
http://www.ongconseil.com
Thèmes liés : formation hors temps de travail remuneration / contrat de travail d un cadre / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / exemple d un contrat de travail
Être micro-entrepreneur / travailleur autonome ET salarié ...
Votre contrat de travail peut inclure des interdictions ou des restrictions concernant la création de votre micro-entreprise :
Une clause d'exclusivité peut faire partie de votre contrat de travail (ou avenant) et vous obliger à n'avoir aucune activité professionnelle rémunérée en dehors de votre travail de salarié. Attention à ce que cette clause ne soit pas abusive.
La clause de...
Site :
kiwili.com
Thèmes liés : contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / besoin d'aide financiere pour realiser projet / demande de contrat de travail a temps partiel / contrat travail temps partiel
Congé individuel de formation sur le site de l ... - itm.lu
(a) Conditions pour les salariés:
Pour pouvoir bénéficier du congé-formation, les salariés doivent:
être normalement occupés sur un lieu de travail situé sur le territoire luxembourgeois;
être liés par un contrat de travail à une entreprise ou association légalement établie et active au Grand-Duché de Luxembourg; et
avoir une ancienneté de service d'au moins 6 mois auprès de...
Site :
http://www.itm.lu
Thèmes liés : formation temps de travail effectif / formation securite au travail pour les salaries / contrat de travail salaire a l'heure / formation temps de travail / travail a temps partiel de droit education nationale
Apas-AFB - Accueil
Nous vous souhaitons la bienvenue dans votre nouvel Espace Bénéficiaire grâce auquel nous pourrons répondre au plus près de vos attentes. Cet espace vous est personnel; il est totalement sécurisé.
Grâce à vos codes d'accès, vous avez accès en ligne à la consultation de votre compte, aux documents relatifs à votre association, aux prestations qui vous sont proposées.
Vous avez...
Site :
https://www.apasafb.fr
Thèmes liés : contrat de travail duree / famille d'accueil contrat de travail / contrat de travail et d'accueil / contrat d accueil et de travail / demande de renouvellement contrat de travail
Le registre unique du personnel - Ministère du Travail
Le registre unique du personnel
Le registre unique du personnel
publié le27.11.15
Code du travail Employeur Fiches pratiques du droit du travail
Établi par l'employeur, quel que soit l'effectif de l'entreprise, le registre unique du personnel permet de s'assurer de la transparence des emplois dans chaque établissement de l'entreprise.
Il doit comporter des mentions obligatoires concernant...
Site :
travail-emploi.gouv.fr
bulletins de paie 2015 : contrat à temps partiel ...
Contrat à temps partiel : l'application d'une durée minimale hebdomadaire de 24 heures
Avant la nouvelle loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi
Depuis le 1er janvier 2014, les heures complémentaires effectuées dans la limite du 10e (ou 1/3 selon la convention collective) de la durée prévue par le contrat, donnent lieu à une majoration de salaire de 10 %,...
Site :
bulletinspaie.com
Thèmes liés : demande de contrat de travail a temps partiel / contrat travail temps partiel / contrat de travail duree / contrat de travail salaire a l'heure / demande de travail a temps partiel de droit
Départ à la retraite - inspection-du-travail.com
Fonctionnement
Le départ volontaire à la retraite est une décision résultant d'une volonté claire et non équivoque du salarié en vue de rompre son contrat de travail pour bénéficier d'une pension de vieillesse ( article L.1237-5 du Code du travail). Il n'est pas pour autant libre de choisir la date de son départ, puisqu'il doit d'abord atteindre l'âge légal pour liquider sa...
Réforme du code du travail français en 2017 — Wikipédia
Une fois que l'accord est passé avec les syndicats, les nouvelles dispositions deviennent immédiatement applicables, et se substituent automatiquement à toute clause contraire ou incompatible du contrat de travail des salariés. Chaque salarié dispose alors d'un mois pour refuser ou accepter les nouvelles clauses de son contrat de travail. S'il refuse, l'employeur peut le licencier, et le...
Date: 2019-04-06 05:13:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail salarie du particulier employeur / nouvelle loi sur les contrats de travail / contrat de travail droit du salarie / contrat de travail contrat d'entreprise
CDOS de la Vienne - L'utilisation des CDD dans les ...
La saison sportive 2012-2013 se profilant, nombreux sont les dirigeants qui s'interrogent sur les possibilités offertes pour rémunérer leurs sportifs et entraineurs. En ces périodes où les financements publics sont incertains sur la durée, la tentation d'avoir recours au CDD est grande, mais dans la plupart des cas pas possible légalement. Explications sur l'utilisation du CDD et du CDD...
Site :
http://vienne.franceolympique.com
Thèmes liés : date d'effet du contrat de travail / contrat de travail d un cadre / contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail dirigeant d'entreprise
Travailleur handicapé : contrat d'apprentissage | service ...
L'apprentissage repose sur le principe de l'alternance entre :
enseignement théorique en centre de formation d'apprentis (CFA),
et enseignement du métier chez l'employeur avec lequel l'apprenti a signé son contrat de travail. Ce contrat est conclu avec l'employeur une fois l'apprenti inscrit dans un CFA.
Conditions pour en bénéficier
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Conditions à remplir par le jeune
Il n'y a pas de limite d'âge pour l'apprenti reconnu travailleur handicapé .
Conditions à remplir par...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat de travail d'apprentissage / travail en contrat d apprentissage / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / contrat de travail et d'accueil
Travail et job en Europe | MA VOIE PRO EUROPE
Il est indispensable de connaître la langue du pays dans lequel vous souhaitez travailler.
La marche à suivre
Informez-vous sur le pays de destination, sa culture, le mode de vie de ses habitants, sa situation économique, son marché de l'emploi, ainsi que sur les conditions de travail et les modes de recrutement. Vous trouverez ces renseignements auprès des ambassades, des Services...
Site :
http://mavoieproeurope.onisep.fr
Travail dissimulé en France — Wikipédia
Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]
Est réputé travail dissimulé :
par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :
soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...
Date: 2017-09-10 22:18:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Vous êtes une association d’aide à domicile ? Quels ...
Les Geiq
Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le secteur de l'Aide A Domicile du bassin toulousain
Confrontés à des difficultés de recrutement récurrent et à la nécessité de qualifier les salariés dans le secteur de l'aide à domicile, des associations se sont mobilisées pour créer un outil mutualisé de recrutement, de formation et d'accompagnement social...
Site :
http://www.lesgeiq-occitanie.fr
Thèmes liés : recherche d'emploi aide a domicile / recherche emploi d'aide a domicile / recherche d emploi d aide a domicile / recherche d emploi aide a domicile / formation d aide a domicile
Comment rédiger le livret de validation VAE ? Commencer le ...
page suivante
Pascal : "Les hommes sont presque toujours emportés à croire non pas par la preuve, mais par l'agrément". La VAE impose la posture inverse. Des éléments de preuve et des indices indubitables de vérité sont à produire.
Dans le contexte de la VAE, l'évaluation du candidat se fait par la preuve et non comme pour les étudiants, par l'épreuve.
Comment prouver au jury que le...
Date: 2017-11-21 08:23:15
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Thèmes liés : model demande d'emploi de travail / exemple de demande d'emploi pour un travail / demande d'emploi de travail / demande d emploi de travail / guide pratique de redaction et de presentation d'un travail de recherche
Maison de l Emploi et de la Formation de Lyon - PDF
1 Maison de l Emploi et de la Formation de Lyon Document d analyse Données 2007 Édition décembre 2008 Observatoire de la Maison de l Emploi et de la Formation de Lyon - Document d analyse - Ed. n 1 - décembre 2008
2 Quelques chiffres clés personnes recensées à Lyon au 01/07/ % depuis 1999 (38 % du Grand Lyon) emplois salariés privés fin 2007 dont 43% dans les services aux entreprises + 4...
Site :
docplayer.fr
La rémunération du salarié : montant, primes et avantages ...
* Si vous souhaitez être rappelé
Coût et délais d'un divorce amiable ?
Voulez-vous divorcer à l'amiable ?
Continuer
les types de rémunérations
Le système de rémunération le plus pratiqué est la rémunération fixe calculée en fonction du temps de travail mais on peut trouver aussi des rémunérations variables ou encore des avantages.
1) Rémunération fixe
On l'appelle le salaire de...
Site :
https://www.alexia.fr
L’entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)
L'entreprise de travail temporaire d'insertion (ETTI)
Mis à jour le 30/04/2018
L'entreprise de travail temporaire d'insertion (ou ETTI) est une agence de travail temporaire à destination exclusive de personnes en difficulté d'insertion. Signataire d'une convention avec l'Etat, cette entreprise de travail temporaire met en place un suivi individuel pour chacun de ses salariés. Elle peut...
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : contrat de travail et accord d'entreprise / contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / entreprise de travail temporaire / economie du travail et de l'emploi
Addictions : un risque professionnel. Comment prendre en ...
o trop de pression, trop de stress aigu et répété
o sur-stress (trop de responsabilités sans les moyens d'agir)
o sous-stress (manque de reconnaissance)
o charge de travail mal vécue et mal comprise
o manque de communication
o délais et objectifs irréalistes
Facteurs liés au management
o ressources humaines inadéquates et/ou insuffisantes
o encadrement insuffisant
o pas ou peu...
Site :
la-petite-boite-a-outils.org
Collectif anti-hierarchie - Le Couvre-Chefs
Pourquoi nous refusons l'inspection | La lettre type de refus | Textes de référence
Comment refuser l'inspection ?
Le texte qui suit concerne le refus d'inspection dans le 1er degré. La démarche est identique dans le secondaire .
Tout d'abord, vous pouvez signaler votre refus d'inspection, dès vos prises de fonction, en début d'année scolaire, sur la feuille de renseignements que vous...
Date: 2011-01-04 19:07:41
Site :
http://www.abasleschefs.org
Thèmes liés : administration du travail et de l emploi / contrat de travail d un cadre / travail et de l emploi service / ministre du travail et de l emploi / conditions d emploi et de travail
Droit du travail/L'histoire du droit du travail — Wikilivres
Droit du travail/L'histoire du droit du travail
Un livre de Wikilivres.
Ouvrages : Jacques Legoff « du silence à la parole »
Sections
L'apparition du droit du travail[ modifier | Modifier le wikicode ]
La loi le Chapelier de 1791 a voulu libérer les travailleurs du carcan du compagnonnage avec 2 principes : l'égalité et la liberté.
la liberté : c'est la liberté individuelle : ce...
Date: 2017-08-26 18:38:18
Site :
https://fr.wikibooks.org
Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles ...
Accueil professionnels > Ressources humaines > Aides à l'embauche >Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat de travail contrat d'entreprise / contrat de travail d entreprise / contrat de travail agricole saisonnier / entreprise de travail temporaire / contrat de travail d'accueil occasionnel
Exonération des charges sociales pour certaines ...
Nous vous souhaitons une bonne année 2018
Veille en cours ......
14-01-2008 LIBRE
Exonération des charges sociales pour certaines associations
Les associations d'intérêt général (qui sont beaucoup plus nombreuses qu'on ne le croit - voir la liste ci-dessous) implantées en zone de revitalisation rurale (ZRR), peuvent sous certaines conditions, bénéficier d'exonérations de cotisations...
Site :
loi1901.com
Thèmes liés : contrat travail droit commun / contrat de travail droit du salarie / contrat de travail salarie / contrat de travail droits / cours de droit contrat de travail
Les différents types de contrats aidés | Proj'aide
Les embauches par les associations peuvent être faites dans le cadre d'un contrat de droit commun : Contrat à Durée Indéterminée (CDI) ou Contrat à Durée Déterminée (CDD).
D'autres types de contrats s'adressent plus particulièrement aux associations. Il peut s'agir de contrats aidés.
Le recours aux contrats aidés est important dans le secteur non marchand : entre 300 000 et 400 000...
Date: 2017-09-11 03:12:12
Site :
http://projaide.valdemarne.fr
Thèmes liés : direction regionale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle / temps de travail et relation d'emploi / travail emploi comite d'entreprise / travail creation d emploi / demande d'emploi de travail